AMIANTE – Tout ce qu’il faut connaître

L’amiante (nom masculin) est une fibre minérale présente à l’état naturel dans les roches. Le matériau fibreux « Amiante » est obtenu après broyage de roches minérales issues de 2 familles de silicates. Ses excellentes propriétés physico-chimiques (incombustibilité, haute  résistance  thermique  et  chimique,  résistance  à  la traction et à l’usure, isolation acoustique) sont à l’origine de son utilisation industrielle.

Ainsi l’amiante a été massivement utilisé dans  les secteurs : automobile, textile, bâtiment, matières plastiques, construction navale et ferroviaire.

Les qualités de résistances mécaniques, à la chaleur, au feu, aux produits chimiques ont largement été utilisées pour améliorer la résistance de nombreux matériaux ou produits dans lesquels les fibres d’amiante ont été intégrées.

Les dangers de l’inhalation de poussières d’amiante pour la santé sont connus depuis le début du siècle dernier.

Le Centre international de Recherche sur le Cancer a classé l’amiante (actinolite, amosite, anthophyllite, chrysotile, crocidolite et trémolite) dans la liste des produits cancérogènes pour l’homme.

L’exposition à des fibres d’amiante entraîne un risque accru de cancer du poumon.

On a observé des mésothéliomes après des expositions professionnelles à la crocidolite, à l’amosite, à la trémolite et au chrysotile. On observe aussi des malades dans la population générale vivant dans le voisinage d’usines ou de mines d’amiante et dans l’entourage des ouvriers travaillant l’amiante.

Le mésothéliome est un cancer qui affecte le plus souvent la plèvre (enveloppe des poumons). Une exposition à l’amiante d’origine professionnelle ou environnementale est la cause principale de cette maladie. L’apparition de cette maladie peut survenir plusieurs dizaines d’années après une exposition à des fibres d’amiante.

A ce jour, en l’absence de traitement efficace, le mésothéliome est souvent fatal en seulement quelques mois. Le mésothéliome est inscrit au tableau n°30 des maladies professionnelles (régime général) et au tableau n°47 (régime agricole). Cette maladie (à déclaration obligatoire) peut ainsi sous conditions être reconnue comme maladie professionnelle.

Aucun seuil n’a été mis en évidence pour le risque cancérogène de l’amiante, la dimension des fibres est déterminante  quant aux effets sur la santé.

Plus les particules d’amiante sont petites plus elles peuvent pénétrer en profondeur dans l’appareil respiratoire. Plus les fibres sont longues et fines plus l’organisme à du mal à les éliminer.

Le tabagisme augmente le risque de cancer broncho-pulmonaire résultant de l’exposition à l’amiante. Un fumeur exposé à l’amiante voit le risque de développer un cancer 53 fois plus élevé qu’un non fumeur non exposé.

A l’inverse du cancer broncho-pulmonaire évoqué précédemment, le tabac ne semble jouer aucun rôle dans le risque d’apparition d’un mésothéliome.

Le délai de latence entre l’exposition à l’amiante et les pathologies (cancer broncho-pulmonaire) est généralement de 20 à 40 ans selon les cas

Source : Centre international de Recherche sur le Cancer. Asbestos (chrysotile, amosite, crocidolite, trémolite, actinolite, and anthophyllite).

IARC Monogr Eval Carcinog Risks Hum.

Afin de protéger le plus grand nombre les pouvoirs publics ont pris un certains nombres de dispositions.

Le cadre réglementaire est principalement issu du Code de la Santé Publique et du Code du travail.

Interdiction de l’amiante :

Le décret n°96-1133 du 24 décembre 1996 à interdit la fabrication, la transformation, l’importation et la vente de l’amiante à compter du 1er janvier 1997.

Informer de la présence d’amiante dans les immeubles bâtis :

A différentes occasions, une information doit être communiquée par le biais de diagnostics obligatoires pour les bâtiments dont le permis de construire à été délivré avant le 1^er juillet 1997 :

• Diagnostic amiante en cas de vente.
• Dossier Amiante pour les Parties Privatives (DAPP) et constitution du DTA* (partie communes) dans les immeubles collectifs à usage d’habitation.
• Constitution et mise à jour d’un DTA* pour les immeubles à usage autre que l’habitation (bureau, commerce, établissement recevant du public,..).
• Diagnostic amiante avant travaux ou démolition.

*DTA = Dossier Technique Amiante

Surveiller ou appliquer des recommandations de gestion dans les immeubles bâtis :

En cas de présence d’amiante avérée dans un flocage, un calorifugeage ou un faux plafond (Liste A de l’annexe 13-9 du Code de la Santé Publique), des mesures de surveillance doivent être mises en œuvre.

Selon l’état de conservation du matériau ou du produit, cette surveillance peut consister :

• à faire évaluer (par un professionnel certifié) tous les trois ans (ou à l’occasion de toute modification substantielle de l’ouvrage ou de son usage) l’état de conservation du matériau ou produit contenant de l’amiante,
• à faire réaliser (par un laboratoire accrédité COFRAC) une mesure d’empoussièrement dans l’air dont le niveau doit être inférieur ou égal à 5 fibres/litre d’air.

Pour les repérages identifiant des matériaux ou produits de la Liste B, l’opérateur de repérage émet des recommandations de gestion adaptées au besoin de protection des personnes. Selon l’état de conservation évalué par l’opérateur, ces recommandations consistent en :

1. Soit une « évaluation périodique », lorsque le type de matériau ou produit concerné contenant de l’amiante, la nature et l’étendue des dégradations qu’il présente et l’évaluation du risque de dégradation ne conduisent pas à conclure à la nécessité d’une action de protection immédiate sur le matériau ou produit.
2. Soit une « action corrective de premier niveau », lorsque le type de matériau ou produit concerné contenant de l’amiante, la nature et l’étendue des dégradations et l’évaluation du risque de dégradation conduisent à conclure à la nécessité d’une action de remise en état limitée au remplacement, au recouvrement ou à la protection des seuls éléments dégradés.
3. Soit une « action corrective de second niveau », qui concerne l’ensemble d’une zone, de telle sorte que le matériau ou produit ne soit plus soumis à aucune agression ni dégradation.

Restituer des locaux après retrait ou confinement :

A  l’issue  des  travaux  de  désamiantage  ou  de  confinement  de  matériaux  et  produits  de la  liste  A,  le  propriétaire  fait  procéder  (par  un opérateur certifié avec mention)  avant  toute  restitution  des  locaux  traités,  à  un  examen  visuel  de  l’état des  surfaces  traitées.  Cette obligation s’applique également lorsque  des  travaux  de  retrait  ou  de  confinement  de  matériaux  ou  produits  de  la  liste  B  contenant de  l’amiante  sont  effectués  à  l’intérieur  de  bâtiments  occupés  ou  fréquentés.

Le propriétaire doit également faire procéder à une mesure d’empoussièrement dans l’air à l’issue des travaux.

Former le personnel des entreprises amené a effectuer des travaux :

Une formation des travailleurs à la prévention des risques d’exposition à l’amiante est obligatoire préalablement :

• Aux travaux de retrait ou de confinement de matériaux ou produits contenant de l’amiante (SS3),
• A toute intervention (travaux) susceptible de provoquer l’émission de fibres d’amiante portant sur des bâtiments, des navires, des structures, appareils ou installations, y compris les interventions sur terrains amiantifères (SS4).

Certifier ou accréditer les acteurs de la filière pour sécuriser la qualité des prestations :

• Opérateur de repérage : les diagnostics sont réalisés par des personnes répondant aux conditions posées par les dispositions de l’article L. 271-6 du code de la construction et de l’habitation (certification de la personne physique par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC*).
• Laboratoire pour l’analyse : Les analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante sont réalisées par un organisme accrédité par le COFRAC*.
• Les mesures d’empoussièrement dans l’air : Les mesures sont réalisées par un organisme accrédité par le COFRAC*, elles comprennent l’activité de prélèvement d’air et celle d’analyse et de comptage des fibres d’amiante.
• Désamiantage : Pour réaliser les travaux de retrait (désamiantage) ou de confinement, le donneur d’ordre fait appel à une entreprise justifiant de sa capacité à réaliser ces travaux par l’obtention de la certification délivrée par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC*.
• Formation : Les organismes délivrant les attestations de formation à la prévention du risque amiante doivent être certifiés par un organisme accrédité par le COFRAC*.

*COFRAC : Comité français d’accréditation

Le  rapport  de  l’InVS (2008) « Exposition  environnementale  à  l’amiante  chez  les  personnes  riveraines d’anciens  sites  industriels  et  d’affleurements  naturels en  France  continentale » a identifié   :

• 28 sites  d’anciennes  exploitations  et  affleurements  avérés  d’amiante (voir  figure à droite) dans  les  départements suivants   :
  • Hautes-Alpes (05),
  • Ardèche  (07),
  • Côtes-d’Armor  (22),
  • Haute-Garonne  (31),
  • Loire-Atlantique  (44),
  • Savoie  (73),  Haute-Vienne  (87),
  • Haute-Corse (2B / 9 sites).
• 1 672 sites industriels et/ou chantiers navals.

Source : Recensement et classement des sites naturels amiantifères et des formations géologiques potentiellement amiantifères en France-BRGMRP-53599-FR-Mai 2005