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La norme NF X 46-020 d’août 2017 sur le diagnostic amiante va évoluer !

La norme NF X 46-020 d’août 2017 sur le diagnostic amiante va évoluer


La norme NF X 46-020 va être mise en révision durant les prochains mois, l’année 2023 verra également la publication du guide FD X 46-038 qui décrit une méthodologie d’évaluation de l’état de conservation et des risques de dégradation des MPCA, ainsi que des modifications de forme qui seront apportées à la norme NF X46-021 sur l’examen visuel après travaux de retrait ou d’encapsulage de l’amiante.

La norme NF X46-020 sur le diagnostic amiante publiée en Août 2017 est mise en révision en 2023.

L’objectif de ces travaux qui vont débuter n’est pas de réécrire la norme mais de procéder à une adaptation de certains points afin de rendre cette norme plus facilement applicable sur le terrain. En matière de normalisation, il est possible de mettre en révision une norme après un examen périodique tous les 3 ou 5 ans.

C’est ainsi que la commission X46D a décidé d’une mise à la révision de la version de cette norme NF X46-020 publiée en Août 2017 afin de prendre en compte le retour d’expérience terrain des opérateurs de repérage.

Au niveau des travaux de normalisation envisagées, devraient être revus des éléments relatifs :

  • Aux zones présentant une similitude d’ouvrage (ZPSO),
  • Aux sondages et prélèvements,
  • Aux modalités de l’estimation des quantités de matériaux et produits contenant de l’amiante repérés,
  • Aux conclusions du rapport de repérage amiante,
  • A l’utilisation du pré-rapport.

La norme NF X46-021 fera l’objet de modifications concernant la manière de gérer les remarques qui peuvent être émises lors de la 1ère étape de mission d’examen visuel après travaux de retrait.

Comme définie par la norme NF X46-021, une remarque est une réserve ponctuelle et non répétitive relative à la présence de résidus décelés suite à une opération de retrait d’amiante. Pour rappel, une remarque ne peut être émise par l’opérateur que lors de la 1ère étape de l’examen visuel.
La norme prévoit que la présence de résidus libres entraine une non-conformité, mais précise que des remarques peuvent être émises lorsque l’opérateur identifie une réserve ponctuelle et non répétitive. C’est autour de cette problématique qu’une évolution de la version de la NF X46-021 de septembre 2021 devrait voir le jour courant 2023 afin de permettre aux opérateurs de faire état de la présence de résidus libres (de manière ponctuelle) sans pour autant déboucher sur une non conformité.

Le guide FD X46-038 sur l’évaluation de l’état de conservation des MPCA sera publié en 2023. Il précisera la méthodologie et les critères à prendre en compte pour évaluer l’état de conservation des matériaux contenant de l’amiante

Le guide FD X46-038 visera à expliciter les modalités d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante. Il apportera de nombreuses précisions relatives au critères d’évaluation des MPCA de la Liste B et complétera l’arrêté du 12 décembre 2012 en application du décret n° 2011-629 du 3 juin 2011.

 


Recherche de poussières de plomb avant travaux

Publié le : 25 Jan 2023

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