Arrêté du 24 décembre 2021 définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic technique et des organismes de formation et d’accréditation des organismes de certification est publié

L’arrêté du 24 décembre 2021 vient remplacer l’arrêté du 2 juillet 2018 relatif à la certification des opérateurs de diagnostic technique, des organismes de formation et d’accréditation des organismes de certification qui devait être annulé le 01 janvier 2022 !

Cette annulation faisait suite à une décision du 7 juillet 2021 du Conseil d’Etat qui avait décider d’annuler au 1er janvier 2022 l’arrêté du 2 juillet 2018 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs et des organismes de formation et d’accréditation, pour avoir rendu d’application obligatoire les normes NF EN ISO/CEI 17024 et NF EN ISO/CEI 17065 sans qu’elles soient gratuitement accessibles. Les deux normes précitées seront rendues gratuites à compter de 2022.

COMPOSANT À SONDER OU À VÉRIFIER
Faux plafonds Flocage Calorifugeage

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
1. Parois verticales intérieures
Murs et cloisons « en dur » et poteaux (périphériques et intérieurs).	Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu.
2. Planchers et plafonds
Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres. Planchers	Enduits projetés, panneaux collés ou vissés. Dalles de sol.
3. Conduits, canalisations et équipements intérieurs
Conduits de fluides (air, eau, autres fluides…). Clapets/volets coupe-feu. Portes coupe-feu. Vide-ordures.	Conduits, enveloppes de calorifuges. Clapets, volets, rebouchage. Joints (tresses, bandes). Conduits.
4. Eléments extérieurs
Toitures. Bardages et façades légères. Conduits en toiture et façade.	Plaques, ardoises, accessoires de couverture (composites, fibres-ciment), bardeaux bitumineux. Plaques, ardoises, panneaux (composites, fibres-ciment). Conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée.

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
1. Toiture et étanchéité
Plaques ondulées. Ardoises. Eléments ponctuels. Revêtements bitumineux d’étanchéité. Accessoires de toitures.	Plaques en fibres-ciment. Ardoises composite, ardoises en fibres-ciment. Conduits de cheminée, conduits de ventilation… Bardeaux d’asphalte ou bitume « shingle », pare-vapeur, revêtements et colles. Rivets, faîtages, closoirs…
2. Façades
Panneaux-sandwichs. Bardages. Appuis de fenêtres.	Plaques, joints d’assemblage, tresses… Plaques et « bacs » en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment, isolants sous bardage. Eléments en fibres-ciment.
3. Parois verticales intérieures et enduits
Murs et cloisons. Poteaux (périphériques et intérieurs). Cloisons légères ou préfabriquées. Gaines et coffres verticaux. Portes coupe-feu, portes pare-flammes.	Flocages, enduits projetés, revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment), joints de dilatation. Flocages, enduits projetés, joints de dilatation, entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), peintures intumescentes, panneaux de cloisons, jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/ têtes de cloisons : tresse, carton, fibres-ciment. Flocage, enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu, panneaux. Vantaux et joints.
4. Plafonds et faux plafonds
Plafonds. Poutres et charpentes (périphériques et intérieures). Interfaces entre structures. Gaines et coffres horizontaux. Faux plafonds.	Flocages, enduits projetés, panneaux collés ou vissés, coffrages perdus (carton-amiante, fibres-ciment, composite). Flocages, enduits projetés, peintures intumescentes. Rebouchage de trémies, jonctions avec la façade, calfeutrements, joints de dilatation. Flocages, enduits projetés, panneaux, jonction entre panneaux. Panneaux et plaques.
5. Revêtements de sol et de murs
Revêtements de sol (l’analyse doit concerner chacune des couches du revêtement). Revêtement de murs.	Dalles plastiques, colles bitumineuses, lés plastiques avec sous-couche, chape maigre, calfeutrement des passages de conduits, revêtement bitumineux des fondations. Sous-couches des tissus muraux, revêtements durs (plaques menuiserie, fibres-ciment) Colle des carrelages.
6. Conduits, canalisations et équipements
Conduits de fluides (air, eaux, autres fluides). Conduits de vapeur, fumée, échappement. Clapets/volets coupe-feu. Vide-ordures.	Calorifugeage, enveloppe de calorifuge, conduits en fibres-ciment. Conduit en fibres-ciment, joints entre éléments, mastics, tresses, manchons. Clapet, volet, rebouchage. Conduit en fibres-ciment.
7. Ascenseurs et monte-charge
Portes palières. Trémie, machinerie.	Trémie, machinerie. Portes et cloisons palières. Flocage, bourre, mur/ plancher, joint mousse.
8. Equipements divers
Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes…	Bourres, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes (internes et externes), tissu amiante.
9. Installations industrielles
Fours, étuves, tuyauteries…	Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes, tissu amiante, freins et embrayages.
10. Coffrages perdus
Coffrages et fonds de coffrages perdus.	Eléments en fibres-ciment.

1 - Couvertures, Toitures, Terrasses et étanchéités

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Plaques ondulées et planes	Plaques en fibres‐ciment (y compris plaques « sous tuiles ») Plaques en matériaux bitumineux Revêtements anti condensation sous bac acier
Ardoises, bardeaux bitumineux	Ardoises composites hors fibres-ciment Ardoises en fibres-ciment Bardeaux bitumineux (shingles)
Éléments associés à la toiture	Conduits de fumée, de cheminée Conduits de ventilation Conduits d'eaux pluviales Garnissage des joints de dilatation Joints de dilatation Couvre-joints Tresses d'étanchéité à l'air Chéneaux Faitage Rives Closoir Mitres Costière Jonctions bitumineuses Solins en fibre ciment Colle des solins en fibre ciment
Eléments sous toiture	Pare-vapeur, pare pluie Isolants fibreux en sous toiture Flocages, enduits projetés
Étanchéité de Toiture terrasse	Parties planes : revêtements bitumineux (bandes, lés…), écrans de semi indépendance, pare-vapeur Relevés : revêtements bitumineux (bandes, lés…) Parties planes ou relevés : complexes asphaltés Colles, produits d’accrochage
Fenêtres de toit, lanterneaux, verrières	Mastics (vitriers, bitumineux) Joints d'étanchéité entre menuiserie et ossature Garnitures de friction sur fenêtres basculante

2 - Parois verticales extérieures et Façades

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Façades légères, murs rideaux, bardages, panneaux sandwich	Plaques, panneaux, bacs en fibres‐ciment, éléments de remplissage Ardoises composites hors fibres-ciment Ardoises en fibro-ciment Joints d'assemblage ou d'étanchéité, mastics, tresses Revêtements intérieurs anti condensation (hors peintures) Peinture des bardages métalliques
Isolant et protection thermique ou acoustique sous bardage	Flocages, enduits projetés Carton‐amiante
Façades lourdes y compris poteaux	Enduits extérieurs (projetés, lissés ou talochés), crépis extérieurs Revêtements plastiques épais (RPE) Peintures sur béton Enduits pelliculaire de lissage/débullage Colles et joints (faïence, pâte de verre, carrelage) Ragréages, primaire d’accrochage, Imperméabilisant Éléments en maçonnerie silico‐calcaire (1880‐1940) briques blanche en silico-calcaire Garnissage des joints de dilatation Joints de dilatation Couvre‐joints Appuis de fenêtres en fibres‐ciment
Menuiseries extérieures	Joints de mastic de vitrage (notamment châssis aluminium) Joints d'étanchéité entre menuiserie et structure Garnitures de friction sur fenêtres basculantes Plaques de fibres‐ciment (allèges, coffres, etc.) Peintures décoratives
Éléments associés aux façades	Conduits de fumées, de cheminée, de ventilation Conduits d'eaux (pluviales et usées) Éléments ponctuels : chéneaux, rives, corniches

3 - Parois verticales intérieures

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Murs et cloisons maçonnés	Enduits à base de plâtre ou ciment projetés, lissés ou talochés Enduits de ragréage, débullage, lissage Joints de dilatation, d'assemblage, joints coupe-feu Fourreaux (carton, fibres-ciment…)
Poteaux	Flocages Enduits à base de plâtre projetés, lissés ou talochés Enduits à base de ciment, lissés ou talochés (ragréage, débullage, lissage) Joints de dilatation, d'assemblage avec poutraison Entourages de poteau (carton‐amiante, fibres-ciment, matériaux sandwich…), coffrages perdus
Cloisons sèches (assemblées, Préfabriquées)	Panneaux de cloisons lisses ou moulurées, préfabriquées ou non Enduits à base de plâtre ou ciment projetés, lissés ou talochés Flocages Plots de colle fixant les cloisons au mur Bandes calicot Enduit de jointement des plaques de plâtre Sous couche des tissus muraux Isolants intérieurs fibreux, bourre en vrac Jonctions entre panneaux préfabriqués et pieds / têtes de cloison (notamment IGH et ERP) : tresse, carton, fibres-ciment
Gaines et coffres verticaux	Flocages Enduits à base de plâtre (projetés, lissés ou talochés) Bandes calicot, enduits de jointoiement des plaques de plâtre cartonné Panneaux (fibres‐ciment…) Jonctions entre panneaux (tresses, étanchéité entre panneaux)
Portes coupe‐feu, pare‐flamme, isothermiques, frigorifiques	Joints des portes coupe‐feu, phoniques ou pare flammes (sur battant et dormant y compris oculus, et sur serrurerie) Panneaux, plaques en fibres‐ciment des vantaux, bakélite Isolants intérieurs des portes
Revêtements de murs, poteaux, cloisons, gaines, coffres	Sous couches des tissus muraux, moquettes murales ou les vinyles Panneaux décoratifs en fibres‐ciment (lambris), revêtements durs en fibres‐ciment Colles et joints de carrelage ou de faïence ragréage, primaire d'accrochage Peintures décoratives (pailletées, gouttelettes…) Revêtements bitumineux Peintures intumescentes

4 - Plafonds et faux plafonds

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Plafonds	Flocages Enduits à base de plâtre (projetés, lissés ou talochés) Panneaux collés vissés ou cloués Coffrages perdus (carton amiante, fibres-ciment, composites) Bandes calicot Enduits de jointoiement et plots de colle des plaques de plâtre, Sous couches des tissus muraux Peintures intumescentes Revêtements bitumineux Peintures décoratives (pailletées, gouttelettes…) Résines Colles de carrelage, ragréages, primaires d'accrochage et joints de carrelage
Poutres et charpentes	Flocages Enduits à base de plâtre ou ciment (projetés, lissés ou talochés) Entourages de poutres carton‐amiante, fibres-ciment, matériaux sandwich) Peintures intumescentes Revêtements bitumineux Peintures décoratives (pailletées, gouttelettes…) Jonctions avec la façade, calfeutrements, joints (coupe‐feu, de dilatation, de structure)
Gaines et coffres horizontaux	Flocages Enduits à base de plâtre ou ciment (projetés, lissés ou talochés) Bandes calicot Enduits de jointoiement des plaques de plâtre cartonnées Panneaux (fibres‐ciment…) Jonctions entre panneaux (tresses, étanchéité entre panneaux)
Faux plafonds	Panneaux et plaques Jonctions entre faux plafond et structure, joints entre panneaux Pare vapeur Isolant posés dans le plénum au dessus du panneau de faux plafond Ecran de cantonnement et leurs joints (dans le plénum entre le faux plafond et le plancher supérieur) Suspentes et contrevents Flocages Protections en plâtre Peintures intumescentes

5 – Planchers et planchers techniques

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Revêtements de sols	Dalles de sol Nez de marche Dalles moquettes avec entre-couche noire Sous‐couches (carton, feutre, …) des revêtements souples Colles bitumineuses Colles non bitumineuses Moquette Sols coulés à base ciment (terrazolith, etc.) Peintures de sol Colles et joints de carrelage, ragréages, primaires d'accrochage Revêtements de sols sportifs Joints de dilatation et d'assemblage Joints de cantonnement sur faux planchers Enduit de cuvelage Rebouchages autour de conduits (principalement IGH et REP), fourreaux en carton ou fibres-ciment

Ouvrages ou composants de la construction

Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder

Revêtements de sols

Dalles de sol

Nez de marche

Dalles moquettes avec entre-couche noire

Sous‐couches (carton, feutre, …) des revêtements souples

Colles bitumineuses

Colles non bitumineuses

Moquette

Sols coulés à base ciment (terrazolith, etc.)

Peintures de sol

Colles et joints de carrelage, ragréages, primaires d'accrochage

Revêtements de sols sportifs

Joints de dilatation et d'assemblage

Joints de cantonnement sur faux planchers

Enduit de cuvelage

Rebouchages autour de conduits (principalement IGH et REP), fourreaux en carton ou fibres-ciment

6 - Conduits et accessoires intérieurs

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Conduits de fluides (air, eau, vapeur, fumée, échappement, autres fluides)	Calorifuges (tresses, coquilles, matelas…) Matelas Enveloppes (bandes tissés enduites ou non), colle de calorifugeage Joints entre éléments, joints plats prédécoupés pour brides Rubans adhésifs Mastics Conduits en fibres‐ciment, manchons Conduits en fibres‐bitumes (conduits de drainage) Tresses dans câbles électriques d'alimentation, (notamment de secours, souvent orange), résistants au feu
Clapets / volets coupe‐feu	Clapets (tunnels, lames, joints) Volets coupe‐feu y compris ossature Rebouchages et calfeutrements de clapets et volets coupe‐feu
Vide‐ordures	Conduits et vidoirs en fibres‐ciment Joints d'étanchéité des trappes

7 - Ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Portes et cloisons palières	Panneaux dans les portes palières Panneaux des cloisons palières
Parois des équipements	Plaques, panneaux décoratifs (habillage cabines, joues des escaliers mécaniques…) Caleutrement entre mur et plancher (joint, bourre) Isolants Colles Joints
Matériels en machinerie	Freins d'ascenseurs Eléments de protection contre les arcs électriques intégrés dans des équipements de type contacteurs, sélecteurs, coupe‐circuits… Tresses Joints plats

8 - Équipements divers et accessoires

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Chaudières (mixtes, collectives), chauffe bains, radiateurs gaz modulables, Poêles à bois à fuel, à charbon, Groupes électrogènes	Flocages Bourres Tresses Calorifuges Joints d'étanchéité, joints plats prédécoupés pour brides Dispositifs anti condensation (peintures, films, etc.) Tissus, soufflets, amortisseurs acoustiques
Convecteurs et radiateurs électriques	Isolants thermiques cartonnés Tresse des diffuseurs
Fusibles à broche	Carton, tresse
Canalisations électriques préfabriquées	Isolants
Coffres‐forts	Portes et parois
Portes de placard, baignoires et éviers métalliques	Plaques souples bitumineuses antivibratiles
Jardinières, bac à sable incendie	Éléments en fibres‐ciment

9 - Fondations et soubassements

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Etanchéité des murs enterrés	Enduits bitumineux des ouvrages enterrés
Parois verticales et horizontales enterrées	Joints de fractionnement, de rupture, de dilatation
Conduits et fourreaux	Fourreaux en fibres-ciment dans maçonnerie

10 – Aménagements, voiries et réseaux divers

Ouvrages ou composants de la construction	Parties d’ouvrages ou de composants à inspecter ou à sonder
Conduits, Siphons	Éléments de canalisations enterrés en fibres-ciment
Voiries	Enrobés bitumineux des couches de voirie (juste partie bitume), asphaltes
Espaces sportifs	Revêtements de sols
Aménagements extérieurs	Éléments en fibres‐ciment (bordures…)

Arrêté du 24 décembre 2021 définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic technique et des organismes de formation et d’accréditation des organismes de certification est publié

L’arrêté du 24 décembre 2021 vient remplacer l’arrêté du 2 juillet 2018 relatif à la certification des opérateurs de diagnostic technique, des organismes de formation et d’accréditation des organismes de certification qui devait être annulé le 01 janvier 2022 !

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COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION LISTE A

COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION LISTE B

1. Parois verticales intérieures

2. Planchers et plafonds

3. Conduits, canalisations et équipements intérieurs

4. Eléments extérieurs

COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION LISTE C

1. Toiture et étanchéité

2. Façades

3. Parois verticales intérieures et enduits

4. Plafonds et faux plafonds

5. Revêtements de sol et de murs

6. Conduits, canalisations et équipements

7. Ascenseurs et monte-charge

8. Equipements divers

9. Installations industrielles

10. Coffrages perdus

Tableau A1 de l’annexe A de la norme NF X 46-020